ARRETES REGLEMENTAIRES (de 201 à 300)
2024
Arrêté 2024 - 276 : Réglementant le stationnement Cours de la République
Arrêté 2024 - 270 : Portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public et réglementant le stationnement parking du stade du Moulin
Arrêté 2024 - 269 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour l'organisation de la foire "Prom'Aude"
Arrêté 2024 - 268 : Réglementant la circulation et le stationnement Cours de la République
Arrêté 2024 - 264 : Réglementant la circulation et le stationnement à l'occasion de la cérémonie de fin du deuxième rallye citoyen baptisé "Les Olympiades"
Arrêté 2024 - 262 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement à l'intersection de la rue Berthelot et du boulevard Marx Dormoy
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Arrêté 2024 - 259 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement parking de Gaujac
Arrêté 2024 - 257 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement parking de Gaujac
Arrêté 2024 - 246 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public et réglementant la fermeture du Jardin Public Victor Hugo
Arrêté 2024 - 245 : Réglementant la circulation et le stationnement Lycée Ernest Ferroul
Arrêté 2024 - 235 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue José Giovanni et rue Gérard Philippe
Arrêté 2024 - 229 : Autorisant l'ouverture d'un débit de boisson temporaire
Arrêté 2024 - 218 : Réglementant la circulation et le stationnement rue des Garrigues
Arrêté 2024 - 217 : Réglementant la circulation et le stationnement rue de l'Alaric, rue des Garrigues et rue Alfred Nobel
Arrêté 2024 - 216 : Réglementant le stationnement rue Pierre Cassan
Arrêté 2024 - 213 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement en forêt communale
Arrêté 2024 - 211 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue des Glycines
Arrêté 2024 - 210 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Diderot
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Arrêté 2024 - 209 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement avenue Wilson
Arrêté 2024 - 208 : Portant application des règlements intérieurs intercommunaux des déchèteries de Lézignan-Corbières Nord et Sud
ARRETES REGLEMENTAIRES (de 101 à 200)
2024
Arrêté 2024 - 190 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement avenue Léo Lagrange
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Arrêté 2024 - 189 : Portant application du réglementant intérieur intercommunal de la déchèterie de Lézignan-Corbières
Arrêté 2024 - 188 : Portant règlement intérieur de la piscine municipal de Lézignan-Corbières
Arrêté 2024 - 186 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public et réglementant la fermeture du jardin public "Victor Hugo"
Arrêté 2024 - 184 : Autorisant l'ouverture et l'exploitation d'un débit de boisson temporaire
Arrêté 2024 - 183 : Interdisant la mendicité et les quêtes d'argent sans contrepartie ainsi que la distribution de publicités et tracts sur le site et les parkings de la foire "Prom'Aude"
Arrêté 2024 - 182 : Réglementant les horaires d'ouverture et de fermeture au public de la foire "Prom'Aude" du Vendredi 17 Mai au Lundi 20 Mai 2024
Arrêté 2024 - 181 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour l'organisation de la foire "Prom'Aude"
Arrêté 2024 - 178 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue de Belfort (prorogation)
Arrêté 2024 - 177 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Lakanal
Arrêté 2024 - 176 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement chemin Paul Pugnaud et rue des Romains
Arrêté 2024 - 175 : Réglementant la circulation et le stationnement rue des Garrigues
Arrêté 2024 - 174 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Jules Ferry
Arrêté 2024 - 169 : Réglementant la circulation et le stationnement dans les diverses artères du centre-ville à l'occasion du 2ème Rallye National des Corbières
Arrêté 2024 - 168-1 : Portant modification de l'autorisation de stationnement d'un véhicule-taxi (ADS N° 1/2) sur la commune de Lézignan-Corbières pour changement de véhicule
Arrêté 2024 - 167 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement chemin de Plaisance
Arrêté 2024 - 162 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement site de Gaujac à l'occasion du 2ème rallye national des Corbières
Arrêté 2024 - 158 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement résidence René Cassin
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Arrêté 2024 - 156 : Réglementant la circulation et le stationnement avenue Georges Frêche
Arrêté 2024 - 155 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement avenue Edouard Babou
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Arrêté 2024 è 151 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement cité Léon Blum
Arrêté 2024 - 150 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement avenue Maréchal Joffre
Arrêté 2024 - 149 : Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté 2024 - 148 : Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté 2024 - 144 : Autorisant l'ouverture d'un débit de boisson temporaire
Arrêté 2024 - 141 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue de Belfort
Arrêté 2024 - 140 : Réglementant la circulation et le stationnement chemin de la Croix Blanche
Arrêté 2024 - 137 : Portant permission de voirie et réglementant le stationnement rue de Verdun et Place des Vosges
Arrêté 2024 - 133 : Réglementant le stationnement en zone bleue avenue Wilson
Arrêté 2024 - 132 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement cours de la République, Boulevard Marx Dormoy, rue Pablo Néruda et Rue Gambetta
Arrêté 2024 - 130 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement avenue Léo Lagrange
Arrêté 2024 - 127 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Charles Gounod
Arrêté 2024 - 126 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement avenue Léon Bourgeois
Arrêté 2024 - 121 : Portant permission de voirie et réglementant le stationnement cours de la République
Arrêté 2024 - 115 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Turgot
Arrêté 2024 - 111 : Réglementant la circulation et le stationnement boulevard de la Marne
Arrêté 2024 - 110 : Autorisant l'organisation d'une loterie
Arrêté 2024 - 109 : Autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté 2024 - 104 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Cours de la République
Arrêté 2024 - 103 : Portant permission de voirie et réglementant le stationnement Cours Lapeyrouse
Arrêté 2024 - 102 : Réglementant la circulation et le stationnement Route Départementale 67
Arrêté 2024 - 101 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement avenue de l'égalité, avenue Georges Clémenceau et avenue Frédéric Mistral
ARRETES REGLEMENTAIRES (de 001 à 100)
2024
Arrêté 2024 - 100 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement résidence René Cassin
Arrêté 2024 - 097 : Réglementant la circulation et le stationnement parking Diderot
Arrêté 2024 - 096 : Autorisant le déplacement intra-communal d'un débit de tabac ordinaire permanent
Arrêté 2024 - 095 : Autorisant le déplacement intra-communal d'un débit de tabac ordinaire permanent
Arrêté 2024 - 094 : Réglementant la circulation et le stationnement boulevard Léon Bourgeois
Arrêté 2024 - 085 : Réglementant le stationnement rue Docteur Garetta
Arrêté 2024 - 084 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Boulevard Pasteur
Arrêté 2024 - 083 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Chemin de Montcens
Arrêté 2024 - 082 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement impasse Gauguin
Arrêté 2024 - 079 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement résidence René Cassin
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Arrêté 2024 - 078 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Résidence René Cassin
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Arrêté 2024 - 077 : Réglementant la circulation et le stationnement Route Départementale 611
Arrêté 2024 - 076 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement boulevard Emile Roux et Cité Jean Moulin
Arrêté 2024 - 075 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement avenue Léo Lagrange
Arrêté 2024 - 074 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Lakanal
Arrêté 2024 - 057 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Cours de la République, Cours Lapeyrouse et rue Guynemer
Arrêté 2024 - 064 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement dans l'impasse prolongeant la rue Condorcet
Arrêté 2024 - 056 : Réglementant la circulation et le stationnement rue Henri Becquerel, rue Gustave Eiffel et rue du Midi
Arrêté 2024 - 055 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Marat
Arrêté 2024 - 054 : Portant fermeture provisoire du Jardin Public "Victor Hugo"
Arrêté 2024 - 053 : Réglementant la circulation et le stationnement avenue de l'Egalité - RD611
Arrêté 2024 - 052 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Cours de la République et rue Guynemer
Arrêté 2024 - 050 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement boulevard Pasteur
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Arrêté 2024 - 047 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Alexandre Dumas
Arrêté 2024 - 046 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Parking du Square Marcelin Albert
Arrêté 2024 - 045 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Peyronnet
Arrêté 2024 - 038 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Cours de la République
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Arrêté 2024 - 037 : Réglementant la circulation et le stationnement impasse Claude Regaud (prolongation)
Arrêté 2024 - 036 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Flora Tristan
Arrêté 2024 - 033 : Portant permission de voirie résidence René Cassin
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Arrêté 2024 - 032 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement boulevard Marx Dormoy
Arrêté 2024 - 031 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement boulevard Pasteur
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Arrêté 2024 - 030 : Réglementant la circulation et le stationnement Routes Départementales 6113 et 611
Arrêté 2024 - 029 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue de la Bergère
Arrêté 2024 - 028 : Réglementant le stationnement en zone bleue avenue Wilson
Arrêté 2024 - 027 : Portant permission de voirie et réglementant le stationnement rue de Verdun et Place des Vosges
Arrêté 2024 - 024 : Arrêté prescrivant l'enquête publique portant sur le classement de parcelles dans le domaine public communal. Intégration des espaces libres du lotissement Bacchus 3 dans le domaine communal
Arrêté 2024 - 023 : Réglementant la circulation et le stationnement impasse Claudius Regaud
Arrêté 2024 - 020 : Réglementant la circulation pour des travaux urgents sur le domaine public pour l'année 2024
Arrêté 2024 - 019 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Baudin
Arrêté 2024 - 018 : Réglementant la circulation et le stationnement Routes Départementales 6113 et 611
Arrêté 2024 - 007 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Docteur Garreta (prolongation de l'arrêté du 2 Janvier 2024)
Arrêté 2024 - 006 : Portant permission de voirie et réglementant le stationnement Avenue Foch
Arrêté 2024 - 005 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Avenue de l'Egalité
Arrêté 2024 - 004 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Rue Peyronnet
Arrêté 2024 - 003 : Portant permission de voirie avenue Georges Frêche
Arrêté 2024 - 002 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Cours de la République, boulevard Marx Dormoy et place Allende
Arrêté 2024 - 001 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Docteur Garreta
Arrêtés Permanents
Arrêté permanent 2024 - 108 : Portant règlement général du marché des producteurs - créateurs et artisans sur la commune de Lézignan-Corbières
Arrêté permanent 2024 - 070 : Réglementant la circulation par l'implantation d'un panneau de signalisation "STOP" chemin de la Croix Blanche
Arrêté permanent 2023 - 281 : Réglementant la vente du muguet "à la sauvette" le jour du 1er Mai
Arrêté permanent 2023 - 133 : Réglementant le stationnement boulevard Marx Dormoy
Arrêté permanent 2023 - 127 : Portant extension de la zone 30 km/h dans le "Centre-Bourg"
Arrêté permanent du Maire 2023 - 112 : réglementant le stationnement impasse du père Lacordaire
Arrêté permanent du Maire 2023 - 89 : Portant interdiction d'accès au jardin public "Victor Hugo" et à son aire de jeux par nécessité de service ou en cas de force majeure d'alertes météorologiques ou de risques naturels
Arrêté Permanent du Maire -- 2023 - 60 : Réglementant la circulation pour des travaux urgents sur le domaine public pour l'année 2023
Arrêté permanent du Maire 2021-1035 : Réglementant l'arrêt et le stationnement Avenue Général de Gaulle
Arrêté permanent du Maire 2021-1031 : Complétant notre arrêté relatif aux places de stationnement réservées aux personnes handicapées ou à mobilité réduite
Arrêté permanent du Maire 2021-1015 : Portant création de bandes ou de pistes cyclables sur diverses voies de la commune de Lézignan-Corbières
Arrêté permanent du Maire 2021-1014 : Portant instauration d'un sens unique de circulation Rue Baudin - Rue Saint Just - Rue Lamartine
Arrêté permanent du Maire 2021-957 : Complétant notre arrêté relatif aux places de stationnement réservées aux personnes handicapées ou à mobilité réduite
Arrêté permanent 2021-691 : Réglementant le stationnement Rue Lino Ventura
Arrêté permanent 2021-523 : Réglementant le stationnement bilatéral de la RD N°6113 entre le rond-point de l'Avenue des Pins et l'intersection de l'Avenue de l'Égalité
Arrêté permanent 2021-513 : Complément de l'arrêté 2018-762 du 6 Décembre 2018
Arrêté permanent 2021-524 : Réglementant le stationnement des véhicules de plus de 3,5 tonnes Avenue Gaston Bonheur - Rue des Roussillous - Rue des Abeilles et sur les parkings attenant à ces voies
Arrêté permanent 2021-522 : Réglementant le stationnement unilatéral alterné par quinzaine sur les voies du Quartier Alanya
Arrêté permanent 2021-521 : Réglementant l'arrêt et le stationnement Rue des Vosges
Arrêté permanent 2021-520 : Réglementant l'arrêt et le stationnement Rue Jean-Jacques Rousseau
Arrêté permanent 2021-519 : Réglementant la circulation par l'implantation d'un panneau de signalisation "stop" Rue Mirabeau
Arrêté permanent 2021-518 : Réglementant la circulation par l'implantation d'un panneau de signalisation "stop" au carrefour de la Résidence René Cassin et la Rue Henri Martin
Arrêté permanent 2021-517 : Portant transformation de trois emplacements de stationnement en places de stationnement en zone bleue à durée maximale limitée à 1h30 Boulevard Gabriel Péri
Arrêté permanent 2021-429 : Portant création de deux emplacements de livraison appelés "Aire de livraison partagée"
Arrêté permanent 2021-430 : Portant transformation de deux emplacements de stationnement en places de stationnement en zone bleue sur le parking du Square Marcelin Albert
Arrêté permanent 2021-390 : Réglementant le stationnement des véhicules de plus de 3,5 tonnes sur le parking dit "Du Patio" - Avenue Gaston Bonheur
Arrêté permanent 2021-371 : Portant instauration d’un sens unique de circulation et implantation d’une signalisation « Stop » Rue de Mulhouse
Arrêté permanent 2021-370 : Portant instauration d’un sens unique de circulation Rue Henri Bataille
Arrêté permanent 2021-361 : Portant instauration d’un sens unique de circulation Cours de la République et Cours Henri de Lapeyrouse
Arrêté permanent 2021-360 : Portant instauration d’une zone 30km/h dans le « Centre-Bourg »
Arrêté permanent 2021-384 : Réglementant l'arrêt et le stationnement côté pair du Boulevard Marx Dormoy
Arrêté permanent n° 2021-367 : Réglementant l'arrêt et le stationnement au droit de n° 38 Avenue Wilson
Arrêté permanent n° 2021-366 : Portant création d'un passage pour piétons Avenue Maréchal Joffre
Arrêté permanent 2021-239 : Portant création d'un emplacement de livraison appelé "Aire de livraison partagée" au droit du n°13 Rue Guynemer
Arrêté permanent n° 2021-238 : Réglementant l'arrêt et le stationnement Rue Victor Duruy
Arrêté permanent n° 2021-234 : Complétant notre arrêté relatif aux places de stationnement réservées aux personnes handicapées ou à mobilité réduite
Arrêté permanent n° 2021-233 : Réglementant le stationnement bilatéral de la route départementale n°6113 entre le rond-point de l'avenue des pins et l'intersection de l'avenue de l'égalité
2020
Arrêté permanent n° 2020-610 : Portant nécessité de réglementer le stationnement de l’avenue de l’égalité entre le boulevard Marx Dormoy et la RD6113
Arrêté permanent n° 2020-573 : Portant création d’un emplacement réservé aux véhicules des services municipaux et d’un emplacement supplémentaire réservé aux véhicules de la police municipale et transformation d’un emplacement réservé aux véhicules de livraison en une place de stationnement en zone bleue sur le parking du square Marcelin Albert
Arrêté permanent n° 2020-575 : Portant limitation de vitesse Avenue Léon Bourgeois (RD67 en agglomération)
Arrêté permanent n° 2020 – 665 : Réglementant l’arrêt et le stationnement au droit n° 9 rue du Docteur Garetta
Arrêté permanent n° 2020 – 647 : Portant limitation de vitesse Rue Flora Tristan
Arrêté permanent n° 2020 – 798 : Portant règlementation du régime de priorité au croisement des rues Gérard Phillipe et Coluche
Arrêté permanent n° 2020- 799 : Réglementant l’arrêt et le stationnement au droit du 12 rue Marceau
Arrêté permanent n° 2020 – 800 : Réglementant l’arrêt et le stationnement au droit du 4 bis rue Diderot
Arrêté permanent n° 2020 – 819 : Réglementant l’arrêt et le stationnement rue Jacques Kablé entre l’avenue Wilson et la rue Joseph Anglade
Arrêté permanent n° 2020 – 820 : Réglementant l’arrêt et le stationnement rue Necker
Arrêté permanent n° 2020 – 821 : Réglementant l’arrêt et le stationnement au droit du N°62 Boulevard Marx Dormoy
Arrêté permanent n° 2021 – 002 : Portant extension de la zone bleue et règlementant le stationnement en zone bleue Boulevard Emile Roux devant le cabinet d’Ophtalmologie
Arrêté permanent n° 2021 – 003 : Portant règlementation du régime de priorité au croisement de la rue Auguste Fourès et de l’avenue Achille Mir
Arrêté permanent n° 2021 – 017 : Portant instauration d’une limitation de vitesse à 30 Km/h avec ralentissement du Type « coussins Berlinois » rue Paul Gauguin
Arrêté permanent n° 2021 – 018 : Règlementant le stationnement devant un poste de transformateur électrique
Arrêté permanent n° 2021 – 019 : Règlementant l’arrêté et le stationnement rue Turgot
Arrêté permanent n° 2021 – 041 : Portant extension de l’arrêté n° 2020 – 573 du 4 Septembre 2020 pour la création d’un emplacement supplémentaire réservé aux véhicules des services municipaux sur le parking du square Marcelin Albert
Arrêté permanent n° 2021-134 : portant extension de l’arrêté n° 2021 – 41 en date du 18 janvier 2021 pour la création d’un emplacement supplémentaire réservé aux véhicules des services municipaux sur le parking du square Marcelin Albert
ARRÊTÉS RÉGLEMENTAIRES (DE 1001 À 1100)
2023
Arrêté 2023 - 1062 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Pierre Cassan
Arrêté 2023 - 1060 : Réglementant la circulation et le stationnement chemin de la Roumenguière
Arrêté 2023 - 1046 : Portant permission de voirie et réglementant le stationnement avenue Maréchal Foch et Parking Marcelin Albert à l'occasion de la Sainte-Barbe 2023
Arrêté 2023 - 1045 : Réglementant la circulation et le stationnement rue de l'Alaric
ARRÊTÉS RÉGLEMENTAIRES (DE 901 À 1000)
2023
Arrêté 2023 - 910 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Baudin
Arrêté 2023 - 908 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement dans l'impasse prolongeant la rue Condorcet
Arrêté 2023 - 906 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement sur toutes les voies de la Commune
Arrêté 2023 - 905 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue du Languedoc
Arrêté 2023 - 902 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Alsace Lorraine (prolongation du 14 Novembre 2023)
Arrêté 2023 - 901 : Portant permission de voirie et réglementant le stationnement rue de Verdun et place des Vosges
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ARRÊTÉS RÉGLEMENTAIRES (DE 801 À 900)
2023
Arrêté 2023 - 900 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement avenue Georges Clémenceau
Arrêté 2023 - 888 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Guynemer
Arrêté 2023 - 887 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement boulevard Châteaudun
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Arrêté 2023 - 886 : Réglementant la circulation et le stationnement avenue Frédéric Mistral
Arrêté 2023 - 885 : Portant sur une concertation préalable du public
Arrêté 2023 - 883 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Danton
Arrêté 2023 - 881 : Portant autorisation d'occupation temporaire et réglementant la circulation et le stationnement à l'occasion du marché de noël du 16 au 24 décembre 2023 et des fêtes de noël et de fin d'année du 9 au 31 décembre 2023
Arrêté 2023 - 880 : Réglementant l'ouverture et la fermeture du Jardin Public à l'occasion du Marché de Noël et des fêtes de fin d'année 2023
Arrêté 2023 - 875 : Réglementant la circulation et le stationnement rue Henri Becquerel
Arrêté 2023 - 874 : Réglementant la circulation et le stationnement rue du Midi
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Arrêté 2023 - 873 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue de Bazeilles
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Arrêté 2023 - 872 : Réglementant la circulation et le stationnement rue du Midi
Arrêté 2023 - 868 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement rue Lakanal et rue Marceau
Arrêté 2023 - 867 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement rue Lakanal et rue Marceau
Arrêté 2023 - 862 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Condorcet
Arrêté 2023 - 861 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Marat et Place des Vosges
Arrêté 2023 - 858 : Portant règlement de la collecte des encombrants dans la commune de Lézignan-Corbières après avis du Conseil Municipal
Arrêté 2023 - 856 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement avenue des Genêts
Arrêté 2023 - 854 : Réglementant la circulation et le stationnement boulevard Albert 1er et Avenue Georges Clémenceau
Arrêté 2023 - 853 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue St Just et boulevard Gabriel Péri
Arrêté 2023 - 852 : Réglementant la circulation et le stationnement Route Départementale 611
Arrêté 2023 - 851 : Portant permission de voirie et réglementant le stationnement Allée Clément Ader
Arrêté 2023 - 849 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Ernest Renan
Arrêté 2023 - 848 : Réglementant la circulation et le stationnement Route Départementale 6113
Arrêté 2023 - 847 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement chemin de la Fumade
Arrêté 2023 - 846 : Portant permission de voirie et réglementant le stationnement rue des Glycines
Arrêté 2023 - 845 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Alsace Lorraine
Arrêté 2023 - 842 : Autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public "GIFI" - Rue du Midi
Arrêté 2023 - 841 : Portant fermeture provisoire du jardin public Victor Hugo pour raison de sécurité
Arrêté 2023 - 840 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Guynemer
Arrêté 2023 - 839 : Portant permission de voirie et règlementant la circulation et le stationnement avenue des Pins
Arrêté 2023 - 838 : Portant mise à jour du règlement général du marché hebdomadaire et réglementant l'exercice du commerce ambulant sur la commune.
Arrêté 2023 - 833 : Réglementant la circulation et le stationnement Route Départementale 611
Arrêté 2023 - 832 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement boulevard Pasteur
Arrêté 2023 - 831 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Charles Baudelaire
Arrêté 2023 - 830 : Réglementant la circulation et le stationnement rue Condorcet
Arrêté 2023 - 813 : Réglementant le stationnement rue Lucien Sampex
Arrêté 2023 - 808 : Réglementant la circulation et le stationnement Chemin du Petit Caumont
Arrêté 2023 - 806 : Réglementant la circulation et le stationnement avenue Georges Clémenceau (RD611)
Arrêté 2023 - 805 : Réglementant la circulation et le stationnement Avenue des Corbières (RD611)
Arrêté 2023 - 804 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement cours de la République, boulevard Marx Dormoy et place Allende
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Arrêté 2023 - 803 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Avenue des Romains et Avenue Georges Frêche
Arrêté 2023 - 802 : Réglementant la circulation et le stationnement Avenue des Romains (prolongation)
ARRÊTÉS RÉGLEMENTAIRES (DE 701 À 800)
2023
Arrêté 2023 - 794 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Diderot
Arrêté 2023 - 793 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Georges Frêche
Arrêté 2023 - 792 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement impasse des Acacias
Arrêté 2023 - 791 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement avenue Charles Cros
Arrêté 2023 - 790 : Réglementant la circulation et le stationnement rue Alfred Nobel
Arrêté 2023 - 789 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies communales
Arrêté 2023 - 788 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue George Sand
Arrêté 2023 - 787 : Réglementant la circulation et le stationnement chemin de la Croix Blanche
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Arrêté 2023 - 786 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement boulevard Marx Dormoy
Arrêté 2023 - 781 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue de Bazeilles
Arrêté 2023 - 780 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement chemin du Plantier
Arrêté 2023 - 779 : Réglementant la circulation et le stationnement rue des Garrigues
Arrêté 2023 - 778 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Guynemer
Arrêté 2023 - 777 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Ampère et Parking Ouradou
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Arrêté 2023 - 776 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Cours de la République
Arrêté 2023 - 775 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement avenue des Romains et avenue Georges Frêche
Arrêté 2023 - 774 : Réglementant la circulation et le stationnement avenue des Romains
Arrêté 2023 - 772 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement avenue Wilson et rue Lakanal
Arrêté 2023 - 771 : Réglementant la circulation et le stationnement rue de la Plaine
Arrêté 2023 - 770 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement impasse Peire Vidal
Arrêté 2023 - 769 : Portant conditions générales du Marché de Noël 2023
Arrêté 2023 - 768 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Marcel Pagnol
Arrêté 2023 - 767 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Hoche
Arrêté 2023 - 766 : Portant fermeture provisoire du skate-park
Arrêté 2023 - 765 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement avenue Wilson et rue Lakanal
Arrêté 2023 - 764 : Réglementant le stationnement rue Docteur Garetta
Arrêté 2023 - 745 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue des Capucines
Arrêté 2023 - 743 : Autorisant l'ouverture d'un débit de boisson temporaire
Arrêté 2023 - 742 : Portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public et réglementant le stationnement espace situé devant l'entrée du stade du Moulin (Parcelle AL40) boulevard Claude Bernard
Arrêté 2023 - 741 : Réglementant l'ouverture et la fermeture du Jardin public "Victor Hugo" à l'occasion de la fête d'holloween du 21 Octobre au 5 Novembre 2023
Arrêté 2023 - 740 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Cours de la République
Arrêté 2023 - 739 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Condorcet
Arrêté 2023 - 738 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement avenue Maréchal Foch
Arrêté 2023 - 733 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies
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Arrêté 2023 - 732 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Marcel Pagnol
Arrêté 2023 - 731 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Avenue des Pins
Arrêté 2023 - 728 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Jules Ferry
Arrêté 2023 - 727 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Avenue des Romains
Arrêté 2023 - 726 : Réglementant la circulation et le stationnement boulevard de la Marne
Arrêté 2023 - 725 : Réglementant la circulation rue Hoche
Arrêté 2023 - 720 : Réglementant la circulation et le stationnement avenue de l'Egalité
Arrêté 2023 - 703 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue des Iris
Arrêté 2023 - 702 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement impasse de la Pinède
ARRÊTÉS RÉGLEMENTAIRES (DE 601 À 700)
2023
Arrêté 2023 - 691 : Portant permission de voirie cité René Cassin
Arrêté 2023 - 690 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement impasse Barbara
Arrêté 2023 - 683 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement boulevard Gabriel Péri et rue Camille Desmoulins
Arrêté 2023 - 681 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue de Strasbourg
Arrêté 2023 - 680 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement impasse du Père Lacordaire
Arrêté 2023 - 677 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement avenue des Genêts
Arrêté 2023 - 668 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Marat Télécharger le plan
Arrêté 2023 - 667 : Réglementant la circulation et le stationnement rue du Midi
Arrêté 2023 - 666 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement impasse Barbara
Arrêté 2023 - 658 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue de la Liberté
Arrêté 2023 - 657 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Avenue Léo Lagrange
Arrêté 2023 - 650 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement à l'angle de l'avenue Wilson et de la rue Blaise Pascal
Arrêté 2023 - 649 : Réglementant la circulation et le stationnement chemin de la Croix Blanche
Arrêté 2023 - 648 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement à l'angle des rues Jean-Jacques Rousseau et Baudin
Arrêté 2023 - 647 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement avenue Wilson
Arrêté 2023 - 645 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement ancien chemin de Ferrals
Arrêté 2023 - 639 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement parking du Moulin (parcelle AL40)
boulevard Claude Bernard et rue du Moulin
Arrêté 2023 - 636 : Portant fermeture du jardin public "Victor Hugo" à l'occasion du Forum des Associations
Arrêté 2023 - 632 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Victor Duruy
Arrêté 2023 - 631 : Réglementant la circulation et le stationnement Avenue des Corbières (RD611)
Arrêté 2023 - 629 : Réglementant la circulation et le stationnement rue de Strasbourg
Arrêté 2023 - 628 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Avenue Joffre et rue Guynemer
Arrêté 2023 - 627 : Réglementant la circulation et le stationnement boulevard de la Marne (RD6113)
Arrêté 2023 - 624 : Portant permission de voirie et réglementant le stationnement parking de la rue Garibaldi
Arrêté 2023 - 622 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement impasse Barbara
Arrêté 2023 - 616 : Réglementant la circulation et le stationnement boulevard Marx Dormoy, boulevard Pasteur, boulevard Emile Roux et rue Aristide Briand
Arrêté 2023 - 615 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement avenue Wilson
Arrêté 2023 - 614 : Réglementant la circulation et le stationnement boulevard de la Marne
Arrêté 2023 - 610 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement à l'angle du boulevard Marx Dormoy et du Cours de la République
Arrêté 2023 - 609 : Portant détermination du lieu de réunion du Conseil Municipal
ARRÊTÉS RÉGLEMENTAIRES (DE 501 À 600)
2023
Arrêté 2023 - 600 : Réglementant la circulation et le stationnement rue du Midi
Arrêté 2023 - 599 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement cours de la République
Arrêté 2023 - 598 : Complémentant notre arrêté relatif aux places de stationnement réservées aux personnes handicapées ou à mobilité réduite
Arrêté 2023 - 597 : Réglementant le sens de circulation cité Marcouyre
Arrêté 2023 - 596 : Réglementant la circulation et le stationnement rue de Verdun
Arrêté 2023 - 595 : Réglementant la circulation et le stationnement rue Anatole France
Arrêté 2023 - 594 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public Stade de la Source - Parcelle AH153 - derrière la résidence HLM "La Source" Rue Kablé
Arrêté 2023 - 593 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Avenue Maréchal Joffre
Arrêté 2023 - 592 : Réglementant la circulation et le stationnement rue de la Plaine
Arrêté 2023 - 591 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement impasse Barbara
Arrêté 2023 - 589 : Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté 2023 - 588 : Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté 2023 - 587 : Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté 2023 - 586 : Autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté 2023 - 584 : Réglementant la circulation et le stationnement rue de Belfort
Arrêté 2023 - 583 : Réglementant le stationnement place des Voges et chemin des Tomatiers
Télécharger le plan place des Vosges
Arrêté 2023 - 582 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Avenue des Pins
Arrêté 2023 - 580 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Cours de la République
Arrêté 2023 - 579 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue de la Palatine
Arrêté 2023 - 578 : Réglementant la circulation et le stationnement avenue Maréchal Joffre
Arrêté 2023 - 577 : Réglementant le stationnement place Salvador Allende
Arrêté 2023 - 576 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement avenue Maréchal Lyautey
Arrêté 2023 - 575 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement Square Marcelin Albert - Rue Marat
Arrêté 2023 - 574 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement parking du Stade du Moulin - Boulevard Claude Bernard
Arrêté 2023 - 566 : Autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté 2023 - 563 : Réglementant le stationnement place Salvador Allende
Arrêté 2023 - 562 : Portant modification de l'autorisation de stationnement d'un véhicule taxi (ADS N° 2/1) sur la commune de Lézignan-Corbières en raison d'un changement de véhicule
Arrêté 2023 - 560 : Portant modification de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public Jardin Public "Victor Hugo"
Arrêté 2023 - 0559 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement chemin de la Croix-Blanche
Arrêté 2023 - 538 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public parking du stade du Moulin - Boulevard Claude Bernard
Arrêté 2023 - 537 : Portant modification de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public Jardin Public "Victor Hugo"
ARRÊTÉS RÉGLEMENTAIRES (DE 401 À 500)
2023
Arrêté 2023 - 493 : Portant permission de voirie cité René Cassin
Arrêté 2023 - 491 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Joseph-Anglade
Arrêté 2023 - 490 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public jardin public "Victor Hugo"
Arrêté 2023 - 488 : Annulant l'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté 2023 - 487 : Annulant l'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté 2023 - 486 : Autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté 2023 - 485 : Réglementant l'entretien des trottoirs, caniveaux et descentes d'eaux pluviales sur la commune de Lézignan-Corbières
Arrêté 2023 - 483 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public et réglementant le stationnement et la circulation parking du square Marcelin Albert - Cours de la République - Place Salvador Allende - Rue Pablo Néruda
Arrêté 2023 - 482 : Portant conditions générales du "marché des producteurs et créateurs" de Juillet à Septembre 2023
Arrêté 2023 - 481 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public parking du site de Gaujac
Arrêté 2023 - 480 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Jardin Public Victor Hugo
Arrêté 2023 - 475 : Réglementant la circulation et le stationnement rue Henri Martin
Arrêté 2023 - 474 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement boulevard Marx Dormoy
Arrêté 2023 - 472 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue de la Liberté
Arrêté 2023 - 473 : Réglementant la circulation et le stationnement rue des Iris
Arrêté 2023 - 471 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Lakanal
Arrêté 2023 - 470 : Réglementant la circulation et le stationnement Avenue Général de Gaulle
Arrêté 2023 - 469 : Réglementant la circulation et le stationnement avenue Général de Gaulle
Arrêté 2023 - 468 : Autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté 2023 - 467 : Autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté 2023 - 466 : Autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté 2023 - 461 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Gérard Philippe
Arrêté 2023 - 460 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement avenue Armand Barbès, rue des Vosges et rue de Verdun
Arrêté 2023 - 459 : Réglementant la circulation et le stationnement rue Condorcet
Arrêté 2023 - 458 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement avenue Maréchal Lyautey
Arrêté 2023 - 457 : Réglementant la circulation et le stationnement sur le parking square Marcelin Albert et diverses artères autour dudit parking à l'occasion de la fête nationale du 14 Juillet
Arrêté 2023 - 454 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Armand Gauthier
Arrêté 2023 - 456 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement place Cabrié
Arrêté 2023 - 438 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public Jardin public "Victor Hugo"
Arrêté 2023 - 437 : Autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté 2023 - 433 : Autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté du 25 - 04 - 23 CAT - NAT Portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle "Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols pour l'année 2022"
Arrêté 2023 - 432 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public Jardin Public "Victor Hugo"
Arrêté 2023 - 431: Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement Avenue Wilson
Arrêté 2023 - 430 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Avenue des Pins
Arrêté 2023 - 429 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement boulevard Marx Dormoy
Arrêté 2023 - 428 : Réglementant la circulation et le stationnement Route Départementale 6113
Arrêté 2023 - 427 : Réglementant le stationnement Cours Lapeyrouse
Arrêté 2023 - 406 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public et réglementant le stationnement et la circulation parking du square Marcelin Albert, Cours de la République, Place Salvador Allende, Rue Pablo Néruda
Arrêté 2023 - 405 : Portant sur l'organisation d'un spectacle pyrotechnique à l'occasion de la fête nationale du vendredi 14 Juillet 2023
Arrêté 2023 - 401 : Autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire
ARRÊTÉS RÉGLEMENTAIRES (DE 301 À 400)
2023
Arrêté 2023 - 400 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public boulodrome du Moulin devant le local du club de l'UFL sur la parcelle AL40
Arrêté 2023 - 397 : Réglementant la circulation rue Hoche
Arrêté 2023 - 396 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public Jardin Public "Victor Hugo"
Arrêté 2023 - 395 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement cité Escouto Can Plaou
Arrêté 2023 - 394 : Réglementant la circulation et le stationnement avenue Maréchal Joffre
Arrêté 2023 - 393 : Autorisant l'ouverture d'un débit de boisson temporaire
Arrêté 2023 - 392 : Portant autorisation temporaire du domaine public et réglementant le stationnement et la circulation sur diverses artères et aire de stationnement du Centre-Ville à l'occasion de la fête "Corbières en Fête"
Arrêté 2023 - 391 : Modifiant l'arrêté 2023 - 344 du 16 Mai portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement autour de la place Cabrié
Arrêté 2023 - 390 : Modifiant l'arrêté 2023 - 351 du 22 Mai 2023 réglementant la circulation et le stationnement rue Arago et parking Ouradou
Arrêté 2023 - 386 : Réglementant le stationnement avenue Wilson
Arrêté 2023 - 383 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement cours Lapeyrouse
Arrêté 2023 - 382 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue du Midi
Arrêté 2023 - 381 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Alsace Lorraine
Arrêté 2023 - 380 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Rue Joseph-Anglade
Arrêté 2023 - 376 : Réglementant la circulation et le stationnement parking de la Médiathèque (Côté rue Marat)
Arrêté 2023 - 368 : Réglementant la circulation et le stationnement chemin de la Roumenguière
Arrêté 2023 - 367 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement avenue Gaston Bonheur
Arrêté 2023 - 366 : Portant autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public et d'organisation de la manifestation "prom'aude 2023" sur le site de Gaujac
Arrêté 2023 - 361 : Réglementant la circulation et le stationnement impasse Jean Zay
Arrêté 2023 - 358 : Réglementant la circulation et le stationnement Route Départementale 24
Arrêté 2023 - 354 : Réglementant la circulation et le stationnement parking Ouradou
Arrêté 2023 - 352 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Alsace Lorraine
Arrêté 2023 - 351 : Modifiant l'arrêté 2023 - 348 du 22 Mai 2023 Réglementant la circulation et le stationnement rue Arago et Parking Ouradou
Arrêté 2023 - 350 : Portant permission de voirie et réglementant le stationnement boulevard Marx Dormoy
Arrêté 2023 - 349 : Réglementant la circulation et le stationnement rue Necker
Arrêté 2023 - 348 : Réglementant la circulation et le stationnement rue Arago et parking Ouradou
Arrêté 2023 - 347 : Réglementant le stationnement et la circulation Square Marcelin Albert et dans les artères adjacentes
Arrêté 2023 - 346 : Réglementant le stationnement et la circulation parking square Marcelin Albert
Arrêté 2023 - 345 : Réglementant le stationnement avenue Maréchal Foch
Arrêté 2023 - 344 : Portant autorisation d'occupation du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement autour de la place Cabrié
Arrêté 2023 - 327 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement avenue Wilson
Arrêté 2023 - 326 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Lakanal
Arrêté 2023 - 325 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement Parking Ouradou
Arrêté 2023 - 324 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public passage des Lilas
Arrêté 2023 - 323 : Réglementant le stationnement en zone bleue cours de la République
Arrêté 2023 - 316 : Réglementant le stationnement au droit n° 30 Avenue Barbès
Arrêté 2023 - 315 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public Stade du Moulin et réglementant la circulation et le stationnement Parking du Moulin (parcelle AL40) - boulevard Claude Bernard
Arrêté 2023 - 311 : Réglementant la circulation et le stationnement rue Gambetta
Arrêté 2023 - 310 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement chemin des tomatiers
Arrêté 2023 - 309 : Réglementant la circulation et le stationnement Route Départementale 6114
Arrêté 2023 - 308 : Réglementant la circulation et le stationnement boulevard Albert 1er et Avenue Wilson
Arrêté 2023 - 307 : Réglementant la circulation et le stationnement Route Départementale 611
Arrêté 2023 - 306 : Réglementant la circulation et le stationnement rue de la Bergère
Arrêté 2023 - 305 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Joseph-Anglade
Arrêté 2023 - 304 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement cours de la République
Arrêté 2023 - 303 : Réglementant la circulation et le stationnement rue Marcel Pagnol
ARRÊTÉS RÉGLEMENTAIRES (DE 201 À 300)
Arrêté 2023 - 298 : Réglementant le stationnement avenue Maréchal Foch
Arrêté 2023 - 297 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement chemin des Moutiers
Arrêté 2023 - 296 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Necker
Arrêté 2023 - 291 : Réglementant la circulation et le stationnement RD611, Avenue des Corbières et boulevard Pasteur
Arrêté 2023 - 290 : Réglementant la circulation et le stationnement Route Départementale 6114
Arrêté 2023 - 287 : Autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté 2023 - 286 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public parking square Marcelin Albert
Arrêté 2023 - 285 : Autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté 2023 - 284 : Réglementant la circulation et le stationnement sur le parking du square Marcelin Albert et diverses artères autour dudit parking à l'occasion de la Fête Nationale du 14 Juillet
Arrêté 2023 - 282 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public angle de la rue Gambetta et du cours Lapeyrouse
Arrêté 2023 - 280 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Necker
Arrêté 2023 - 279 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Cours de la République
Arrêté 2023 - 278 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public Jardin Public "Victor Hugo"
Arrêté 2023 - 275 : Réglementant le stationnement cours de la République
Arrêté 2023 - 265 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue de Verdun
Arrêté 2023 - 264 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement place Henri Dunant
Arrêté 2023 - 263 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue du Plantier
Arrêté 2023 - 262 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement Cours de la République, Place Pablo Néruda, Place Salvador Allende
Arrêté 2023 - 261 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public devant le cinéma "Le Palace" cours de la République
Arrêté 2023 - 260 : Autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté 2023 - 259 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Victor Duruy
Arrêté 2023 - 252 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public communal du Jardin Public "Victor Hugo"
Arrêté 2023 - 246 : Réglementant le stationnement Boulevard Ferdinand Buisson
Arrêté 2023 - 245 : Réglementant la circulation sur la RD 611 à l'occasion de la foire "Promaude" du 26 au 29 Mai 2023
Arrêté 2023 - 244 : Portant conditions générales du "Marché des producteurs" du Samedi 17 Juin 2023
Arrêté 2023 - 243 : Réglementant la circulation à l'occasion du défilé du Lundi 8 Mai 2023 dans diverses artères de la Commune
Arrêté 2023 - 241 : Réglementant le stationnement avenue Armand Barbès
Arrêté 2023 - 240 : Réglementant la circulation et le stationnement RD 611, Avenue des Corbières et Boulevard Pasteur
Arrêté 2023 - 239 : Réglementant le stationnement à l'angle de l'avenue Georges Clémenceau et du Boulevard Albert 1er
Arrêté 2023 - 238 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement chemin de Pugnaud
Arrêté 2023 - 233 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Turgot (prolongation de l'arrêté 2023 - 176 du 20 mars 2023)
Arrêté 2023 - 229 : Réglementant le stationnement place des Vosges
Arrêté 2023 - 228 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Jean-Jacques Rousseau
Arrêté 2023 - 227 : Réglementant le stationnement avenue Wilson
Arrêté 2023 - 226 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Baudin et rue Jean-Jacques Rousseau
(modification de l'arrêté 2023 - 132 du 1er mars 2022)
Arrêté 2023 - 225 : Réglementant le stationnement place des Vosges
Arrêté 2023 - 220 : Autorisant l'ouverture et l'exploitation d'un débit de boisson temporaire
Arrêté 2023 - 219 : Interdisant la mendicité et les quêtes d'argent sans contrepartie ainsi que la distribution de publicités et tracts sur le site et les parkings de la foire Prom'Aude
Arrêté 2023 - 218 : Réglementant les horaires d'ouverture et de fermeture au public de la foire "Promaude" du Vendredi 26 Mai au Lundi 29 Mai 2023
Arrêté 2023 - 217 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour l'organisation de la "Foire Promaude"
Arrêté 2023 - 216 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement parking du Moulin (parcelle AL40) - Boulevard Claude Bernard et rue du Moulin
Arrêté 2023 - 215 : Portant modification de l'autorisation de stationnement d'un véhicule taxi (ADS N°3/1) sur la commune de Lézignan-Corbières
Arrêté 2023 - 209 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Armand Gauthier
Arrêté 2023 - 208 : Réglementant la circulation et le stationnement sur la D 406 (Boulevard Albert 1er)
Arrêté 2023 - 207 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement chemin Paul Pugnaud
Arrêté 2023 - 201 : Réglementant le stationnement Avenue Wilson
ARRÊTÉS RÉGLEMENTAIRES (DE 101 À 200)
Arrêté 2023 - 200 : Réglementant la circulation et le stationnement Rue Volta (prolongation de l'arrêté N° 2023 - 21 du 23 Février 2023)
Arrêté 2023 - 197 : Portant permission de voirie cité René Cassin
Arrêté 2023 - 196 : Réglementant le stationnement rue de la Liberté
Arrêté 2023 - 195 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement à l'occasion du vide-grenier t du marché aux fleurs
du samedi 15 avril
Arrêté 2023 - 194 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement parking du Moulin (parcelle AL40)
Boulevard Claude Bernard
Arrêté 2023 - 193 : Réglementant la circulation et le stationnement Boulevard Marx Dormoy et Place du 1er Mai
Arrêté 2023 - 192 : Réglementant la circulation et le stationnement Avenue Armand Barbès
Arrêté 2023 - 190 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Necker
Arrêté 2023 - 186 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement Parking de Gaujac (parcelle E217)
Arrêté 2023 - 185 : Autorisant l'ouverture d'un débit de boisson temporaire
Arrêté 2023 - 184 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public et réglementant la fermeture du jardin public "victor hugo" à l'occasion des chasses aux oeufs du 11 et 13 Avril
Arrêté 2023 - 183 : Portant réglementation du régime de priorité par la mise en place de feux tricolores aux trois carrefours de la route départementale N° 6113 dans l'agglomération de Lézignan-Corbières
Arrêté 2023 - 178 : Réglementant le stationnement rue du Docteur Garetta
Arrêté 2023 - 177 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public et réglementant la fermeture du jardin public "Victor Hugo" à l'occasion de la chasse aux oeufs du 10 Avril 2023
Arrêté 2023 - 176 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Turgot
Arrêté 2023 - 175 : Portant composition du Comité Social Territorial (CST)
Arrêté 2023 - 171 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement cours de la République
Arrêté 2023 - 170 : Réglementant la circulation et le stationnement Rue Alsace Lorraine
Arrêté 2023 - 169 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement avenue Maréchal Foch
Arrêté 2023 - 166 : Réglementant la circulation et le stationnement Lycée Ernest Ferroul
Arrêté 2023 - 165 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public communal Jardin Public Victor Hugo
Arrêté 2023 - 164 : Portant réglementation du régime de priorité par la mise en place de feux tricolores aux trois carrefours de la RD6113 dans l'agglomération de Lézignan-Corbières
Arrêté 2023 - 159 : Portant permission de voirie rue Ampère
Arrêté 2023 - 158 : Réglementant la circulation et le stationnement Route Départementale 611 et Rue des Romains
Arrêté 2023 - 157 : Portant permission de la voirie rue Gambetta
Arrêté 2023 - 154 : Réglementant la circulation rue Pierre Cassan
Arrêté 2023 - 153 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Cours de la République
Arrêté 2023 - 152 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Boulevard Gabriel Péri
Arrêté 2023 - 146 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Rue du Midi
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Arrêté 2023 - 145 : Règlementant la circulation au niveau de l'autoroute 61
Arrêté 2023 - 144 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement chemin de la Roumenguière
Arrêté 2023 - 143 : Réglementant la circulation et le stationnement Route Départementale 611
Arrêté 2023 - 142 : Portant règlementation du régime de priorité par la mise en place de feux tricolores aux trois carrefours de la route départementale N° 6113 dans l'agglomération de Lézignan-Corbières
Arrêté 2023 - 137 : autorisant l'ouverture d'un débit de boisson temporaire
Arrêté 2023 - 136 : autorisant l'ouverture d'un débit de boisson temporaire
Arrêté 2023 - 135 : Portant autorisation temporaire du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement site de Gaujac à l'occasion du 1er Rallye National des Corbières
Arrêté 2023 - 134 : Réglementant la circulation et le stationnement diverses artères du centre-ville à l'occasion du 1er Rallye National des Corbières
Arrêté 2023 - 132 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Baudin et rue Jean-Jacques Rousseau
Arrêté 2023 - 131 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement boulevard Pasteur
Arrêté 2023 - 126 : Réglementant le stationnement cité Cassin
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Arrêté 2023 - 125 : Réglementant le stationnement parking Diderot
Arrêté 2023 - 121 : Réglementant la circulation et le stationnement rue Volta
Arrêté 2023 - 115 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Paul Bert
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Arrêté 2023 - 113 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Avenue des Pins
Arrêté 2023 - 111 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public et d'exploitation d'un camion food-truck devant la halle aux sports "Louis Tournier",
boulevard Ferdinand Buisson
Arrêté 2023 - 108 : Réglementant le stationnement rue Ernest Renan
Arrêté 2023 - 107 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement boulevard Ferdinand Buisson
Arrêté 2023 - 103 : Réglementant la circulation et le stationnement Avenue des Corbières
Arrêté 2023 - 102 : Réglementant la circulation et le stationnement Rue Paul Bert
Arrêté 2023 - 101 : Réglementant le stationnement avenue Wilson
ARRÊTÉS RÉGLEMENTAIRES (DE 1 À 100)
Arrêté 2023 - 100 : Portant permission de voirie impasse Gambetta
Arrêté 2023 - 99 : Portant permission de voirie et réglementant le stationnement cours de la République
Arrêté 2023 - 98 : Réglementant la circulation et le stationnement route départementale 6114
Arrêté 2023 - 97 : Réglementant les jours et horaires d'ouverture du stand de tir du "Ball-Trap Club Lézignan"
Arrêté 2023 - 96 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement boulevard Marx Dormoy
Arrêté 2023 - 95 : Réglementant la circulation et le stationnement rue Marat et rue Guynemer
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Arrêté 2023 - 94 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement place Savador Allende
Arrêté 2023 - 93 : Réglementant la circulation et le stationnement rue Paul Bert
Arrêté 2023 - 92 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Cours de la République
Arrêté 2023 - 91 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Alsace Lorraine
Arrêté 2023 - 90 : Réglementant le stationnement rue du Docteur Garetta
Arrêté 2023 - 88 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement cours de la République
Arrêté 2023 - 84 : Portant permission de voirie et réglementant le stationnement square Marcelin Albert
Arrêté 2023 - 83 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies de la Commune
Arrêté 2023 - 82 : Portant permission de voirie et réglementant le stationnement avenue Maréchal Joffre
Arrêté 2023 - 81 : Réglementant la circulation et le stationnement cours Henry de Lapeyrouse
Arrêté 2023 - 75 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement boulevard Marx Dormoy
Arrêté 2023 - 72 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Boulevard Marx Dormoy
Arrêté 2023 - 69 : Portant fermeture du Jardin Public "Victor Hugo" en raison de vents violents
Arrêté 2023 - 68 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Gustave Eiffel
Arrêté 2023 - 67 : Portant délégation permanente de signature au DGS
Arrêté 2023 - 66 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement cité René Cassin
Arrêté 2023 - 65 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement avenue des Pins
Arrêté 2023 - 62 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement cours de la République, Boulevard Marx Dormoy et rue Jacques Kablé
Arrêté 2023 - 61 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement boulevard Emile Roux
Arrêté 2023 - 58 : Portant fermeture de l'ensemble des stades de la commune en raisons des conditions météorologiques pour la neige
Arrêté 2023 - 57 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement boulevard Sarrail et Avenue de l'Egalité
Plan pour téléchargement
Arrêté 2023 - 54 : Portant délégation permanente de signature au DGS
Arrêté 2023 - 46 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement à l'angle de l'avenue Armand Barbès et de l'impasse Barbès
Arrêté 2023 - 53 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Baudin
Arrêté 2023 - 45 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement avenue Georges Clémenceau
Plan pour téléchargement
Arrêté 2023 - 43 : Portant réglementation sur les déjections canines sur tout le domaine public
Arrêté 2023 - 39 : Régulant la circulation et le stationnement lors de la battue aux sangliers sur des parcelles situées zone de Gaujac du 19 Janvier 2023
Arrêté 2023 - 28 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Franklin
Arrêté 2023 - 27 : portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement cours de la République, cours Henry de Lapeyrouse et boulevard Marx Dormoy
Arrêté 2023 - 9 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue Blaise Pascal et Boulevard Albert 1er
Arrêté 2023 - 4 : Règlementant le stationnement rue du Docteur Garetta
Arrêté 2023 - 1 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement cours de la République
Arrêtés réglementaires notifiés par l'Etat
Arrêté préfectoral n° DDTM-SAFEB-2024-006 en date du 27 Mars 2024
Arrêté préfectoral n° DDTM - SAFEB - 2024 - 003 en date du 28 Février 2024
Annexe 1
Annexe 5
Communiqué
Arrêté préfectoral n° DDTM - SAFEB - 2024 - 002 en date du 29 Janvier 2024
Annexe 1
Communiqué
Arrêté préfectoral n° DDTM - SAFEB - 2023 - 004 en date du 20 Décembre 2023
Arrêté préfectoral n° DDTM - SAFEB - 2023 - 003 en date du 30 Novembre 2023
Annexe 1
Annexe 2-5
Annexe 6 - Tableau des restrictions
CP Sécheresse 2023 - 11 - 30
Arrêté préfectoral n° DDTM - SAFEB - 2023 - 001 en date du 27 Octobre 2023 portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de sécheresse
Annexe 1
Annexe 6
CP Sécheresse
Arrêté préfectoral n° DDTM - SEMA - 2023 - 0202 en date du 6 Octobre 2023 portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de sécheresse
Arrêté préfectoral n° DDTM - SEMA - 2023 - 0169 en date du 25 Août 2023 portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de sécheresse
Arrêté préfectoral n° DDTM - SEMA - 2023 - 0168 en date du 11 Août 2023 portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de la sécheresse
Arrêté préfectoral n° DDTM - SEMA - 2023 - 0146 en date du 28 Juillet 2023 portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de la sécheresse
Arrêté préfectoral n° DDTM - SEMA - 2023 - 0144 en date du 21 Juillet 2023 portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de la sécheresse
Arrêté préfectoral n° DDTM - SEMA - 2023 - 0139 en date du 12 Juillet 2023 portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de la sécheresse
Arrêté préfectoral n°DDTM-SEMA-2022-0084 : portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de sécheresse
Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2022-0082 : portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de la sècheresse (arrêté du 20-10-2022)
Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2022-0061 : portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de sécheresse
Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2021-0077 : Portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de sécheresse
Arrêté préfectoral n° 2000-1681 : Relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Arrêté préfectoral n° CAB-SSI-2018-072 : Portant réglementation de la police générale des débits de boissons, des restaurants et autres établissements ouverts au public relevant du régime des débits de boissons, à caractère permanent et temporaire
Arrêté préfectoral n° DDCSPP-SV-2021-031 : Mesures de prophylaxie obligatoires visant à lutter contre des maladies animales infectieuses dans les espèces bovine, ovine, caprine et porcine
Arrêté préfectoral n° SIDPC-2020-09-28-01 : Portant interdiction des rassemblements festifs de plus de trente personnes dans les établissements recevant du public