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Publié le 6 janvier 2022


Retrouvez l'ordre du jour du Conseil Municipal du 11 Janvier 2022.

Le Conseil Municipal du 11 Janvier 2022 se déroulera au Palais des Fêtes à 18h00.

L'Ordre du Jour :

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 21 octobre 2021
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 13 décembre 2021
1. Liste des affaires traitées dans le cadre de l'article L 2122-22, délégations du Conseil Municipal
2. Décision modificative N°4 Budget Principal
3. Mesures conservatoires avant le vote du BP 2022
4. Mesures conservatoires avant le vote du Budget Annexe EP 2022
5. Intégration des travaux en régies 2021 sur le BP
6. Acquisitions et cessions à titre onéreux réalisées sur l'exercice comptable 2021 — BP
7. Renouvellement des conventions pluriannuelles d'objectifs avec les associations
8. BP 2022 — Acomptes de subventions
9. Aide directe à l'installation de commerce en centre-ville
10. Modification du tableau des effectifs — création de postes suite à avancement 2022
11. Modification du tableau des effectifs — création de deux postes
12. Actualisation du tableau des effectifs
13. Création d'emploi non permanent et saisonnier — exercice 2022
14. Affectation annuelle des véhicules de service
15. Demande de protection fonctionnelle des élus