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Publié le 20 octobre 2021


Ordre du jour du Conseil Municipal du Jeudi 21 Octobre 2021.

Un conseil municipal aura lieu demain, le Jeudi 21 Octobre 2021, en salle du conseil municipal à l'Hôtel de Ville.
Celui-ci débutera à 18h00.

Ordre du jour :

1. Compte rendu de délégations de mission
2. Dénomination du square Arnaud BELTRAME
3. Ouvertures dominicales des commerces 2022
4. Retrait de nomination d’adjoint à un élu
5. Modification du nombre d’adjoints au maire
6. Approbation d’une promesse synallagmatique avec la société URBASOLAR
7. Signature d’un bail emphytéotique administratif avec la société Aérostyll
8. Convention avec MÉTÉORAGE
9. Acquisition de 3 immeubles appartenant à l’EPF-LR
10. Convention de servitude avec ENEDIS pour les parcelles AZ 0140 et AZ 0142
11. Servitude de réseaux François Garcia
12. Projet éducatif pour l’accueil de loisirs
13. Convention CAF CTG
14. Incorporation dans le domaine public des réseaux du lotissement de l’Amandier
15. Régularisation du PLU
16. Lancement de la procédure de révision du PLU
17. Convention avec l’ADIL
18. DM2
19. BA « Assainissement » DM1
20. BA « Eau Potable » DM1
21. Convention avec l’UCIAL
22. AC/CP Tribunes et vestiaires du Moulin
23. AC/CP Réhabilitation de la piscine
24. Adhésion Payfip
25. Subventions annuelles à des associations
26. Plan de relance Transformation numérique
27. Tableau des effectifs
28. Création d’emplois
29. Prise en charge de frais de déplacement et d’hébergement dans le cadre d’un mandat spécial.