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Publié le 22 février 2021


Pour raison COVID, le Conseil Municipal change de lieu pour le Palais des Fêtes.

Le prochain conseil municipal qui se tiendra le Jeudi 25 Février à 18h15 ne se déroulera pas en son lieu habituel à la Salle du Conseil mais au Palais des Fêtes, Avenue Maréchal Foch à Lézignan-Corbières.

Cette salle étant plus spacieuse permettra un meilleur respect de la distanciation et des gestes barrières dans le cadre de la crise sanitaire.

Les ordres du jour seront :

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 décembre 2020
2. Délégations de missions
3. Servitude de passage
4. Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes
5. Modification du règlement intérieur du conseil municipal
6. Habitat et logement : facturation du permis de louer
7. Recrutement d’un agent en Parcours Emploi Compétence
8. Créations d’emplois non-permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement d’activités temporaire et saisonnier
9. Affectation annuelle des véhicules pour utilité de service
10. Actualisation du tableau des effectifs au 1er février 2021
11. Création de poste – Augmentation du temps de travail
12. Mesures conservatoires sur le budget principal avant le vote du budget prévisionnel 2021
13. Mesures conservatoires sur le budget annexe Eau Potable avant le vote du budget prévisionnel 2021
14. Subventions – Acomptes aux associations
15. Adhésion à diverses structures
16. Déclassement de terrains de l’aérodrome
17. Régularisation vente de terrains
18. Mise en place de baux emphytéotiques administratifs pour favoriser l’implantation de hangars destinés à des activités économiques
19. Modification de la composition du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
20. Subvention à l’UCIAL – Lézidrive
21. Adhésion à « Villes et Territoires » dans le cadre de la Politique de la Ville
22. Approbation du schéma directeur Eau Potable et plan de financement
23. Approbation du schéma directeur Assainissement et plan de financement
24. Révision du Plan Communal de Sauvegarde