ARRÊTÉS RÉGLEMENTAIRES

2022

Arrêté 2022-940 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Avenue Georges Clemenceau

Arrêté 2022-939 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Rue Jacques Kablé, Résidences La Source 1 et Rene Cassin

Arrêté 2022-938 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement dans différentes rues

Arrêté 2022-933 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement à l'angle de l'Avenue Maréchal Joffre et de la Rue Pierre Cassan

Arrêté 2022-927 : Réglementant la circulation et le stationnement Domaine de Plaisance

Arrêté 2022-921 : Réglementant la circulation et le stationnement Chemin de Plaisance

Arrêté 2022-920 : Portant permission de voirie et réglementant le stationnement Rue Paul Bert

Arrêté 2022-919 : Réglementant la circulation et le stationnement Rue de Belfort

Arrêté 2022-918 : Réglementant la circulation et le stationnement Domain de Plaisance - Le Chalet

Arrêté 2022-916 : Réglementation de la circulation et le stationnement Rue des Anemones

Arrêté 2022-907 : Réglementant la circulation et le stationnement Avenue de l'Égalité

Arrêté 2022-906 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Rue Gérard Philippe

Arrêté 2022-905 : Permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Avenue Georges Clémenceau

Arrêté 2022-884 : Réglementant la circulation et le stationnement Cours Henri de la Peyrousse

Arrêté 2022-864 : Réglementant la circulation et le stationnement Parking Ouradou

Arrêté 2022-863 : Réglementant le stationnement Rue Guynemer

Arrêté 2022-861 : Réglementant la circulation et le stationnement Rue Marceau

Arrêté 2022-860 : Réglementant la circulation et le stationnement rue Pierre Cassan

Arrêté 2022-859 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Rue Guynemer

Arrêté 2022-858 : Réglementant la circulation et le stationnement rue Alsace Lorraine

Arrêté 2022-857portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue des Garrigues

Arrêté 2022-856 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement boulevard Marx Dormoy

Arrêté 2022-855 : Réglementant le stationnement Rue Baudin

Arrêté 2022-853 : Portant fermeture de l'ensemble des stades de la commune en raison des conditions météorologiques de l'état de sécheresse

Arrêté 2022-852 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Rue Gérard Philippe

Arrêté 2022-846 : Réglementant le stationnement Avenue Léon Bourgeois

Arrêté 2022-845 : Portant prolongation de la permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Boulevard Marx Dormoy

Arrêté permanent du Maire 2022-841 : Portant interdiction de rassemblement d'individus susceptibles de troubler l'ordre public

Arrêté permanent du Maire 2022-840 : Réglementant l'arrêt et le stationnement Rue Emile Zola

Arrêté permanent du Maire 2022-839 : Réglementant l'arrêt et le stationnement Rue Georges Brassens

Arrêté 2022-837 : Réglementant le stationnement Cours de la République

Arrêté 2022-836 : Réglementant la circulation et le stationnement Rue Turgot

Arrêté 2022-828 : Réglementant la circulation et le stationnement Rue Marceau et Rue Lakanal

Arrêté 2022-827 : Réglementant la circulation et le stationnement Boulevard Pasteur

Arrêté 2022-826 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public espace piétonnier et aménagé angle du Boulevard Châteaudun et de l'Avenue WIlson

Arrêté 2022-825 : Portant détermination du lieu de réunion du Conseil Municipal après le 31 Juillet 2022

Arrêté 2022-817 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public et exploitation d'une attraction foraine ou d'un stand forain du Samedi 6 Août au Mercredi 9 Août 2022

Arrêté 2022-816 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement sur le Square Marcelin Albert et la Rue Marat

Arrêté 2022-815 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement sur le parking du Stade du Moulin

Arrêté 2022-809 : Réglementant le stationnement et la circulation Square Marcelin Albert et diverses artères autour du square

Arrêté 2022-808 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public Square Marcelin Albert

Arrêté 2022-807 : Réglementant la circulation et le stationnement Cours de la République

Arrêté 2022-806 : Portant prolongation de la permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Chemin et Allée de Montcens

Arrêté 2022-798 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public Square Marcelin Albert

Arrêté 2022-797 : Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire

Arrêté 2022-796 : Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire

Arrêté 2022-772 : Réglementant la circulation et le stationnement Rue du Plantier

Arrêté 2022-771 : Réglementant la circulation et le stationnement Place Henri Dunant

Arrêté 2022-770 : Réglementant la circulation et le stationnement Rue Pierre Cassan

Arrêté 2022-769 : Réglementant la circulation et le stationnement Rue Alsace Lorraine

Arrêté 2022-761 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Boulevard Marx Dormoy

Arrêté 2022-760 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public Place Emile Cabrié

Arrêté 2022-759 : Réglementant la circulation et le stationnement Cours de la République

Arrêté 2022-758 : Réglementant le stationnement Impasse des Tilleuls

Arrêté 2022-757 : Réglementant le stationnement et la circulation Square Marcelin Albert et diverses artères autour du Square

Arrêté 2022-756 : Réglementant le stationnement et la circulation Square Marcelin Albert

Arrêté 2022-754 : Réglementant la circulation et le stationnement Cours de la République - Rue Pablo Neruda et Place Salvador Allende à l'occasion de la Fête Nationale du Jeudi 14 Juillet 2022

Arrêté 2022-753 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement à l'occasion de la randonnée du club VTT La Fumade du Dimanche 9 Octobre 2022

Arrêté 2022-751 : Portant abrogation de délégations de fonctions et signature à M. Bernard FUMET

Arrêté 2022-742 : Réglementant la circulation et le stationnement Boulevard Galliéni et Rue Jacques Kablé

Arrêté permanent du Maire 2022-482 : Réglementant la circulation sur le chemin menant à la table d'orientation de la Pinède

Arrêté permanent du Maire 2022-480 : Portant extension de la zone bleue et réglementant le stationnement en zone bleue Rue Arago

Arrêté permanent du Maire 2022-479 : Portant transformation de trois emplacements de stationnement en places de stationnement en zone bleue à durée maximale limitée à 10mn Avenue Winson

Arrêté permanent du Maire 2022-478 : Portant réglementation du régime de priorité au croisement de la Rue du 1er Mai et du Boulevard Marx Dormoy

Arrêté permanent du Maire 2022-477 : Portant modification des horaires d'ouverture du Jardin Public "Victor Hugo"

Arrêté permanent du Maire 2022-352 : Portant interdiction d'accès aux chiens dans l'enceinte des stades de la Ville

Arrêté permanent du Maire 2022-278 : Réglementant la circulation par l'implantation d'un panneau de signalisation "STOP" au carrefour de la Rue Saint-Just et du Boulevard Gabriel Péri

Arrêtés du 2ème Trimestre

Arrêtés du 1er Trimestre

2021

Arrêté permanent du Maire 2021-1065 : Réglementant la circulation pour des travaux urgents sur le domaine public pour l'année 2022

Arrêté 2021-1060 : Permission de voirie Impasse Rouget de Lisle

Arrêté 2021-1059 : Réglementant la circulation et le stationnement sur diverses rues de la commune

Arrêté 2021-1058 : Réglementant la circulation et le stationnement Rue Ernest Renan

Arrêté 2021-1057 : Permission de voirie Avenue Léo Lagrange

Arrêté 2021-1056 : Réglementant la circulation et le stationnement Avenue des Corbières

Arrêté permanent du Maire 2021-1035 : Réglementant l'arrêt et le stationnement Avenue Général de Gaulle

Arrêté 2021-1034 : Réglementant le stationnement Avenue Maréchal Joffre

Arrêté 2021-1033 : Réglementant la circulation et le stationnement Boulevard Marx Dormoy

Arrêté 2021-1032 : Réglementant la circulation et le stationnement Rue Molière

Arrêté permanent du Maire 2021-1031 : Complétant notre arrêté relatif aux places de stationnement réservées aux personnes handicapées ou à mobilité réduite

Arrêté permanent du Maire 2021-1015 : Portant création de bandes ou de pistes cyclables sur diverses voies de la commune de Lézignan-Corbières

Arrêté permanent du Maire 2021-1014 : Portant instauration d'un sens unique de circulation Rue Baudin - Rue Saint Just - Rue Lamartine

Arrêté permanent du Maire 2021-957 : Complétant notre arrêté relatif aux places de stationnement réservées aux personnes handicapées ou à mobilité réduite

Arrêté permanent 2021-691 : Réglementant le stationnement Rue Lino Ventura

Arrêté permanent 2021-523 : Réglementant le stationnement bilatéral de la RD N°6113 entre le rond-point de l'Avenue des Pins et l'intersection de l'Avenue de l'Égalité

Arrêté permanent 2021-513 : Complément de l'arrêté 2018-762 du 6 Décembre 2018

Arrêté permanent 2021-524 : Réglementant le stationnement des véhicules de plus de 3,5 tonnes Avenue Gaston Bonheur - Rue des Roussillous - Rue des Abeilles et sur les parkings attenant à ces voies

Arrêté permanent 2021-522 : Réglementant le stationnement unilatéral alterné par quinzaine sur les voies du Quartier Alanya

Arrêté permanent 2021-521 : Réglementant l'arrêt et le stationnement Rue des Vosges

Arrêté permanent 2021-520 : Réglementant l'arrêt et le stationnement Rue Jean-Jacques Rousseau

Arrêté permanent 2021-519 : Réglementant la circulation par l'implantation d'un panneau de signalisation "stop" Rue Mirabeau

Arrêté permanent 2021-518 : Réglementant la circulation par l'implantation d'un panneau de signalisation "stop" au carrefour de la Résidence René Cassin et la Rue Henri Martin

Arrêté permanent 2021-517 : Portant transformation de trois emplacements de stationnement en places de stationnement en zone bleue à durée maximale limitée à 1h30 Boulevard Gabriel Péri

Arrêté permanent 2021-429 : Portant création de deux emplacements de livraison appelés "Aire de livraison partagée"

Arrêté permanent 2021-430 : Portant transformation de deux emplacements de stationnement en places de stationnement en zone bleue sur le parking du Square Marcelin Albert

Arrêté permanent 2021-390 : Réglementant le stationnement des véhicules de plus de 3,5 tonnes sur le parking dit "Du Patio" - Avenue Gaston Bonheur

Arrêté permanent 2021-371 : Portant instauration d’un sens unique de circulation et implantation d’une signalisation « Stop » Rue de Mulhouse

Arrêté permanent 2021-370 : Portant instauration d’un sens unique de circulation Rue Henri Bataille

Arrêté permanent 2021-361 : Portant instauration d’un sens unique de circulation Cours de la République et Cours Henri de Lapeyrouse

Arrêté permanent 2021-360 : Portant instauration d’une zone 30km/h dans le « Centre-Bourg »

Arrêté permanent 2021-384 : Réglementant l'arrêt et le stationnement côté pair du Boulevard Marx Dormoy

Arrêté permanent n° 2021-367 : Réglementant l'arrêt et le stationnement au droit de n° 38 Avenue Wilson

Arrêté permanent n° 2021-366 : Portant création d'un passage pour piétons Avenue Maréchal Joffre

Arrêté permanent 2021-239 : Portant création d'un emplacement de livraison appelé "Aire de livraison partagée" au droit du n°13 Rue Guynemer

Arrêté permanent n° 2021-238 : Réglementant l'arrêt et le stationnement Rue Victor Duruy

Arrêté permanent n° 2021-234 : Complétant notre arrêté relatif aux places de stationnement réservées aux personnes handicapées ou à mobilité réduite

Arrêté permanent n° 2021-233 : Réglementant le stationnement bilatéral de la route départementale n°6113 entre le rond-point de l'avenue des pins et l'intersection de l'avenue de l'égalité 

2020

 

Arrêté n° 2020 – 001: Règlementant la circulation sur le domaine public

Arrêté permanent n° 2020-610 : Portant nécessité de réglementer le stationnement de l’avenue de l’égalité entre le boulevard Marx Dormoy et la RD6113

Arrêté permanent n° 2020-573 : Portant création d’un emplacement réservé aux véhicules des services municipaux et d’un emplacement supplémentaire réservé aux véhicules de la police municipale et transformation d’un emplacement réservé aux véhicules de livraison en une place de stationnement en zone bleue sur le parking du square Marcelin Albert

Arrêté permanent n° 2020-575 : Portant limitation de vitesse Avenue Léon Bourgeois (RD67 en agglomération)

Arrêté permanent n° 2020 – 665 : Réglementant l’arrêt et le stationnement au droit n° 9 rue du Docteur Garetta

Arrêté permanent n° 2020 – 647 : Portant limitation de vitesse Rue Flora Tristan

Arrêté permanent n° 2020 – 798 : Portant règlementation du régime de priorité au croisement des rues Gérard Phillipe et Coluche

Arrêté permanent n° 2020- 799 : Réglementant l’arrêt et le stationnement au droit du 12 rue Marceau

Arrêté permanent n° 2020 – 800 : Réglementant l’arrêt et le stationnement au droit du 4 bis rue Diderot

Arrêté permanent n° 2020 – 819 : Réglementant l’arrêt et le stationnement rue Jacques Kablé entre l’avenue Wilson et la rue Joseph Anglade

Arrêté permanent n° 2020 – 820 : Réglementant l’arrêt et le stationnement rue Necker

Arrêté permanent n° 2020 – 821 : Réglementant l’arrêt et le stationnement au droit du N°62 Boulevard Marx Dormoy

Arrêté permanent n° 2021 – 002 : Portant extension de la zone bleue et règlementant le stationnement en zone bleue Boulevard Emile Roux devant le cabinet d’Ophtalmologie

Arrêté permanent n° 2021 – 003 : Portant règlementation du régime de priorité au croisement de la rue Auguste Fourès et de l’avenue Achille Mir

Arrêté permanent n° 2021 – 017 : Portant instauration d’une limitation de vitesse à 30 Km/h avec ralentissement du Type « coussins Berlinois » rue Paul Gauguin

Arrêté permanent n° 2021 – 018 : Règlementant le stationnement devant un poste de transformateur électrique

Arrêté permanent n° 2021 – 019 : Règlementant l’arrêté et le stationnement rue Turgot

Arrêté permanent n° 2021 – 041 : Portant extension de l’arrêté n° 2020 – 573 du 4 Septembre 2020 pour la création d’un emplacement supplémentaire réservé aux véhicules des services municipaux sur le parking du square Marcelin Albert

Arrêté permanent n° 2021-134 : portant extension de l’arrêté n° 2021 – 41 en date du 18 janvier 2021 pour la création d’un emplacement supplémentaire réservé aux véhicules des services municipaux sur le parking du square Marcelin Albert

Arrêtés réglementaires notifiés par l'Etat

Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2022-0061 : portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de sécheresse

Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2021-0077 : Portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de sécheresse

Arrêté préfectoral n° 2000-1681 : Relatif à la lutte contre les bruits de voisinage

Arrêté préfectoral n° CAB-SSI-2018-072 : Portant réglementation de la police générale des débits de boissons, des restaurants et autres établissements ouverts au public relevant du régime des débits de boissons, à caractère permanent et temporaire

Arrêté préfectoral n° DDCSPP-SV-2021-031Mesures de prophylaxie obligatoires visant à lutter contre des maladies animales infectieuses dans les espèces bovine, ovine, caprine et porcine

Arrêté préfectoral n° SIDPC-2020-09-28-01 : Portant interdiction des rassemblements festifs de plus de trente personnes dans les établissements recevant du public

 

Travaux V.R.D. (voirie, réseaux divers)

Rénovation du réseau d’eau potable
 
En partenariat avec VEOLIA fermier du réseau d’eau potable, la Ville a entrepris d’importants travaux de rénovation de ce réseau.
 
Le programme de 2016 a intéressé:

  • la rue de Verdun 
  • la rue de Bazeilles
  • Il est terminé à ce jour.
  • Pour 2017, le programme de travaux est le suivant :
  • rue Marat / rue des Vosges : en cours de finition,
  • rue Anatole France : mars et avril,
  • avenue Joffre, de la rue Guynemer jusqu’au rond-point De Lattre de Tassigny : d’avril à juin,

 
Pour 2018, le programme de travaux est le suivant :
avenue Foch, depuis la station Total jusqu’au boulevard Marx Dormoy : de Novembre à Mai 2019.
 
En outre, d’importants travaux de réaménagement de voirie seront réalisés cette année sur ces voies et se poursuivront jusqu’en 2018.
D’autres rues seront intéressées par ce type de travaux dans le programme de  2019.

Travaux batimentaires

Sanitaires Ecole Frédéric Mistral
 
Les travaux consistent en la construction d’un îlot de WC filles et le réaménagement de toilettes existant à l’usage des garçons. C’est Delphine BALLESTER architecte qui a conçu ce projet .
Le montant des travaux s’élèvera à  136 000,00 €.
 
 
Maison des Jeunes et de la Culture
 
La Tranche 3 est terminée et a reçu l’avis favorable de la Commission de Sécurité.
L’ensemble des travaux correspondant ont coûté 563 396,61 €.
 
Au mois de mars démarrera la Tranche 4 pour un montant s’élevant à 636 922,68 €.
 
Pour mémoire, l’investissement nécessaire à la mise en sécurité et au réaménagement de la MJC aura coûté 2 472 179,48 €.
 
 
Locaux de la Police Municipale
 
Le Commissariat de Police Municipale fera à son tour l’objet de travaux de réaménagement et d’extension pour un montant de travaux d’environ 130 000,00 €.
Les travaux démarreront en mars 2017.

Travaux Centre ville

Travaux de Démolition
 
Cette opération, tant attendue par les Lézignanais, démarre ce mois de février.
 
En effet, les travaux de démolition des immeubles impasse du Château et rue du Château, réalisés par l’Entreprise CAMAR pour un montant de 201 948,00 € TTC, ont fait l’objet d’un Plan de Retrait de l’Amiante déposé par l’entreprise auprès de l’Inspection du Travail. Nous sommes dans l’attente de sa réponse.
 
De plus, l’INRAP (Institut National de Recherches Archéologiques préventives) a commencé les fouilles diagnostics.
 
En conséquence, ces travaux démarreront après ces phases préalables.
 
 
Travaux d’Aménagement et de Construction
 
Les marchés ont été notifiés aux entreprises pour un montant de travaux de 3 151 000 €.
 
La première réunion de lancement de chantier aura lieu le vendredi 3 février.
 
On peut aujourd’hui dire que c’est l’opération entière du Centre Ancien qui démarre ce mois de février.