ARRÊTÉS RÉGLEMENTAIRES
2022
Arrêté 2022-940 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Avenue Georges Clemenceau
Arrêté 2022-939 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Rue Jacques Kablé, Résidences La Source 1 et Rene Cassin
Arrêté 2022-938 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement dans différentes rues
Arrêté 2022-933 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement à l'angle de l'Avenue Maréchal Joffre et de la Rue Pierre Cassan
Arrêté 2022-927 : Réglementant la circulation et le stationnement Domaine de Plaisance
Arrêté 2022-921 : Réglementant la circulation et le stationnement Chemin de Plaisance
Arrêté 2022-920 : Portant permission de voirie et réglementant le stationnement Rue Paul Bert
Arrêté 2022-919 : Réglementant la circulation et le stationnement Rue de Belfort
Arrêté 2022-918 : Réglementant la circulation et le stationnement Domain de Plaisance - Le Chalet
Arrêté 2022-916 : Réglementation de la circulation et le stationnement Rue des Anemones
Arrêté 2022-907 : Réglementant la circulation et le stationnement Avenue de l'Égalité
Arrêté 2022-906 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Rue Gérard Philippe
Arrêté 2022-905 : Permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Avenue Georges Clémenceau
Arrêté 2022-884 : Réglementant la circulation et le stationnement Cours Henri de la Peyrousse
Arrêté 2022-864 : Réglementant la circulation et le stationnement Parking Ouradou
Arrêté 2022-863 : Réglementant le stationnement Rue Guynemer
Arrêté 2022-861 : Réglementant la circulation et le stationnement Rue Marceau
Arrêté 2022-860 : Réglementant la circulation et le stationnement rue Pierre Cassan
Arrêté 2022-859 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Rue Guynemer
Arrêté 2022-858 : Réglementant la circulation et le stationnement rue Alsace Lorraine
Arrêté 2022-857 : portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement rue des Garrigues
Arrêté 2022-856 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement boulevard Marx Dormoy
Arrêté 2022-855 : Réglementant le stationnement Rue Baudin
Arrêté 2022-853 : Portant fermeture de l'ensemble des stades de la commune en raison des conditions météorologiques de l'état de sécheresse
Arrêté 2022-852 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Rue Gérard Philippe
Arrêté 2022-846 : Réglementant le stationnement Avenue Léon Bourgeois
Arrêté 2022-845 : Portant prolongation de la permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Boulevard Marx Dormoy
Arrêté permanent du Maire 2022-841 : Portant interdiction de rassemblement d'individus susceptibles de troubler l'ordre public
Arrêté permanent du Maire 2022-840 : Réglementant l'arrêt et le stationnement Rue Emile Zola
Arrêté permanent du Maire 2022-839 : Réglementant l'arrêt et le stationnement Rue Georges Brassens
Arrêté 2022-837 : Réglementant le stationnement Cours de la République
Arrêté 2022-836 : Réglementant la circulation et le stationnement Rue Turgot
Arrêté 2022-828 : Réglementant la circulation et le stationnement Rue Marceau et Rue Lakanal
Arrêté 2022-827 : Réglementant la circulation et le stationnement Boulevard Pasteur
Arrêté 2022-826 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public espace piétonnier et aménagé angle du Boulevard Châteaudun et de l'Avenue WIlson
Arrêté 2022-825 : Portant détermination du lieu de réunion du Conseil Municipal après le 31 Juillet 2022
Arrêté 2022-817 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public et exploitation d'une attraction foraine ou d'un stand forain du Samedi 6 Août au Mercredi 9 Août 2022
Arrêté 2022-816 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement sur le Square Marcelin Albert et la Rue Marat
Arrêté 2022-815 : Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement sur le parking du Stade du Moulin
Arrêté 2022-809 : Réglementant le stationnement et la circulation Square Marcelin Albert et diverses artères autour du square
Arrêté 2022-808 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public Square Marcelin Albert
Arrêté 2022-807 : Réglementant la circulation et le stationnement Cours de la République
Arrêté 2022-806 : Portant prolongation de la permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Chemin et Allée de Montcens
Arrêté 2022-798 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public Square Marcelin Albert
Arrêté 2022-797 : Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté 2022-796 : Portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
Arrêté 2022-772 : Réglementant la circulation et le stationnement Rue du Plantier
Arrêté 2022-771 : Réglementant la circulation et le stationnement Place Henri Dunant
Arrêté 2022-770 : Réglementant la circulation et le stationnement Rue Pierre Cassan
Arrêté 2022-769 : Réglementant la circulation et le stationnement Rue Alsace Lorraine
Arrêté 2022-761 : Portant permission de voirie et réglementant la circulation et le stationnement Boulevard Marx Dormoy
Arrêté 2022-760 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public Place Emile Cabrié
Arrêté 2022-759 : Réglementant la circulation et le stationnement Cours de la République
Arrêté 2022-758 : Réglementant le stationnement Impasse des Tilleuls
Arrêté 2022-757 : Réglementant le stationnement et la circulation Square Marcelin Albert et diverses artères autour du Square
Arrêté 2022-756 : Réglementant le stationnement et la circulation Square Marcelin Albert
Arrêté 2022-754 : Réglementant la circulation et le stationnement Cours de la République - Rue Pablo Neruda et Place Salvador Allende à l'occasion de la Fête Nationale du Jeudi 14 Juillet 2022
Arrêté 2022-753 : Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement à l'occasion de la randonnée du club VTT La Fumade du Dimanche 9 Octobre 2022
Arrêté 2022-751 : Portant abrogation de délégations de fonctions et signature à M. Bernard FUMET
Arrêté 2022-742 : Réglementant la circulation et le stationnement Boulevard Galliéni et Rue Jacques Kablé
Arrêté permanent du Maire 2022-482 : Réglementant la circulation sur le chemin menant à la table d'orientation de la Pinède
Arrêté permanent du Maire 2022-480 : Portant extension de la zone bleue et réglementant le stationnement en zone bleue Rue Arago
Arrêté permanent du Maire 2022-479 : Portant transformation de trois emplacements de stationnement en places de stationnement en zone bleue à durée maximale limitée à 10mn Avenue Winson
Arrêté permanent du Maire 2022-478 : Portant réglementation du régime de priorité au croisement de la Rue du 1er Mai et du Boulevard Marx Dormoy
Arrêté permanent du Maire 2022-477 : Portant modification des horaires d'ouverture du Jardin Public "Victor Hugo"
Arrêté permanent du Maire 2022-352 : Portant interdiction d'accès aux chiens dans l'enceinte des stades de la Ville
Arrêté permanent du Maire 2022-278 : Réglementant la circulation par l'implantation d'un panneau de signalisation "STOP" au carrefour de la Rue Saint-Just et du Boulevard Gabriel Péri
2021
Arrêté permanent du Maire 2021-1065 : Réglementant la circulation pour des travaux urgents sur le domaine public pour l'année 2022
Arrêté 2021-1060 : Permission de voirie Impasse Rouget de Lisle
Arrêté 2021-1059 : Réglementant la circulation et le stationnement sur diverses rues de la commune
Arrêté 2021-1058 : Réglementant la circulation et le stationnement Rue Ernest Renan
Arrêté 2021-1057 : Permission de voirie Avenue Léo Lagrange
Arrêté 2021-1056 : Réglementant la circulation et le stationnement Avenue des Corbières
Arrêté permanent du Maire 2021-1035 : Réglementant l'arrêt et le stationnement Avenue Général de Gaulle
Arrêté 2021-1034 : Réglementant le stationnement Avenue Maréchal Joffre
Arrêté 2021-1033 : Réglementant la circulation et le stationnement Boulevard Marx Dormoy
Arrêté 2021-1032 : Réglementant la circulation et le stationnement Rue Molière
Arrêté permanent du Maire 2021-1031 : Complétant notre arrêté relatif aux places de stationnement réservées aux personnes handicapées ou à mobilité réduite
Arrêté permanent du Maire 2021-1015 : Portant création de bandes ou de pistes cyclables sur diverses voies de la commune de Lézignan-Corbières
Arrêté permanent du Maire 2021-1014 : Portant instauration d'un sens unique de circulation Rue Baudin - Rue Saint Just - Rue Lamartine
Arrêté permanent du Maire 2021-957 : Complétant notre arrêté relatif aux places de stationnement réservées aux personnes handicapées ou à mobilité réduite
Arrêté permanent 2021-691 : Réglementant le stationnement Rue Lino Ventura
Arrêté permanent 2021-523 : Réglementant le stationnement bilatéral de la RD N°6113 entre le rond-point de l'Avenue des Pins et l'intersection de l'Avenue de l'Égalité
Arrêté permanent 2021-513 : Complément de l'arrêté 2018-762 du 6 Décembre 2018
Arrêté permanent 2021-524 : Réglementant le stationnement des véhicules de plus de 3,5 tonnes Avenue Gaston Bonheur - Rue des Roussillous - Rue des Abeilles et sur les parkings attenant à ces voies
Arrêté permanent 2021-522 : Réglementant le stationnement unilatéral alterné par quinzaine sur les voies du Quartier Alanya
Arrêté permanent 2021-521 : Réglementant l'arrêt et le stationnement Rue des Vosges
Arrêté permanent 2021-520 : Réglementant l'arrêt et le stationnement Rue Jean-Jacques Rousseau
Arrêté permanent 2021-519 : Réglementant la circulation par l'implantation d'un panneau de signalisation "stop" Rue Mirabeau
Arrêté permanent 2021-518 : Réglementant la circulation par l'implantation d'un panneau de signalisation "stop" au carrefour de la Résidence René Cassin et la Rue Henri Martin
Arrêté permanent 2021-517 : Portant transformation de trois emplacements de stationnement en places de stationnement en zone bleue à durée maximale limitée à 1h30 Boulevard Gabriel Péri
Arrêté permanent 2021-429 : Portant création de deux emplacements de livraison appelés "Aire de livraison partagée"
Arrêté permanent 2021-430 : Portant transformation de deux emplacements de stationnement en places de stationnement en zone bleue sur le parking du Square Marcelin Albert
Arrêté permanent 2021-390 : Réglementant le stationnement des véhicules de plus de 3,5 tonnes sur le parking dit "Du Patio" - Avenue Gaston Bonheur
Arrêté permanent 2021-371 : Portant instauration d’un sens unique de circulation et implantation d’une signalisation « Stop » Rue de Mulhouse
Arrêté permanent 2021-370 : Portant instauration d’un sens unique de circulation Rue Henri Bataille
Arrêté permanent 2021-361 : Portant instauration d’un sens unique de circulation Cours de la République et Cours Henri de Lapeyrouse
Arrêté permanent 2021-360 : Portant instauration d’une zone 30km/h dans le « Centre-Bourg »
Arrêté permanent 2021-384 : Réglementant l'arrêt et le stationnement côté pair du Boulevard Marx Dormoy
Arrêté permanent n° 2021-367 : Réglementant l'arrêt et le stationnement au droit de n° 38 Avenue Wilson
Arrêté permanent n° 2021-366 : Portant création d'un passage pour piétons Avenue Maréchal Joffre
Arrêté permanent 2021-239 : Portant création d'un emplacement de livraison appelé "Aire de livraison partagée" au droit du n°13 Rue Guynemer
Arrêté permanent n° 2021-238 : Réglementant l'arrêt et le stationnement Rue Victor Duruy
Arrêté permanent n° 2021-234 : Complétant notre arrêté relatif aux places de stationnement réservées aux personnes handicapées ou à mobilité réduite
Arrêté permanent n° 2021-233 : Réglementant le stationnement bilatéral de la route départementale n°6113 entre le rond-point de l'avenue des pins et l'intersection de l'avenue de l'égalité
2020
Arrêté n° 2020 – 001: Règlementant la circulation sur le domaine public
Arrêté permanent n° 2020-610 : Portant nécessité de réglementer le stationnement de l’avenue de l’égalité entre le boulevard Marx Dormoy et la RD6113
Arrêté permanent n° 2020-573 : Portant création d’un emplacement réservé aux véhicules des services municipaux et d’un emplacement supplémentaire réservé aux véhicules de la police municipale et transformation d’un emplacement réservé aux véhicules de livraison en une place de stationnement en zone bleue sur le parking du square Marcelin Albert
Arrêté permanent n° 2020-575 : Portant limitation de vitesse Avenue Léon Bourgeois (RD67 en agglomération)
Arrêté permanent n° 2020 – 665 : Réglementant l’arrêt et le stationnement au droit n° 9 rue du Docteur Garetta
Arrêté permanent n° 2020 – 647 : Portant limitation de vitesse Rue Flora Tristan
Arrêté permanent n° 2020 – 798 : Portant règlementation du régime de priorité au croisement des rues Gérard Phillipe et Coluche
Arrêté permanent n° 2020- 799 : Réglementant l’arrêt et le stationnement au droit du 12 rue Marceau
Arrêté permanent n° 2020 – 800 : Réglementant l’arrêt et le stationnement au droit du 4 bis rue Diderot
Arrêté permanent n° 2020 – 819 : Réglementant l’arrêt et le stationnement rue Jacques Kablé entre l’avenue Wilson et la rue Joseph Anglade
Arrêté permanent n° 2020 – 820 : Réglementant l’arrêt et le stationnement rue Necker
Arrêté permanent n° 2020 – 821 : Réglementant l’arrêt et le stationnement au droit du N°62 Boulevard Marx Dormoy
Arrêté permanent n° 2021 – 002 : Portant extension de la zone bleue et règlementant le stationnement en zone bleue Boulevard Emile Roux devant le cabinet d’Ophtalmologie
Arrêté permanent n° 2021 – 003 : Portant règlementation du régime de priorité au croisement de la rue Auguste Fourès et de l’avenue Achille Mir
Arrêté permanent n° 2021 – 017 : Portant instauration d’une limitation de vitesse à 30 Km/h avec ralentissement du Type « coussins Berlinois » rue Paul Gauguin
Arrêté permanent n° 2021 – 018 : Règlementant le stationnement devant un poste de transformateur électrique
Arrêté permanent n° 2021 – 019 : Règlementant l’arrêté et le stationnement rue Turgot
Arrêté permanent n° 2021 – 041 : Portant extension de l’arrêté n° 2020 – 573 du 4 Septembre 2020 pour la création d’un emplacement supplémentaire réservé aux véhicules des services municipaux sur le parking du square Marcelin Albert
Arrêté permanent n° 2021-134 : portant extension de l’arrêté n° 2021 – 41 en date du 18 janvier 2021 pour la création d’un emplacement supplémentaire réservé aux véhicules des services municipaux sur le parking du square Marcelin Albert
Arrêtés réglementaires notifiés par l'Etat
Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2022-0061 : portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de sécheresse
Arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2021-0077 : Portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de sécheresse
Arrêté préfectoral n° 2000-1681 : Relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Arrêté préfectoral n° CAB-SSI-2018-072 : Portant réglementation de la police générale des débits de boissons, des restaurants et autres établissements ouverts au public relevant du régime des débits de boissons, à caractère permanent et temporaire
Arrêté préfectoral n° DDCSPP-SV-2021-031 : Mesures de prophylaxie obligatoires visant à lutter contre des maladies animales infectieuses dans les espèces bovine, ovine, caprine et porcine
Arrêté préfectoral n° SIDPC-2020-09-28-01 : Portant interdiction des rassemblements festifs de plus de trente personnes dans les établissements recevant du public
Travaux V.R.D. (voirie, réseaux divers)
Rénovation du réseau d’eau potable
En partenariat avec VEOLIA fermier du réseau d’eau potable, la Ville a entrepris d’importants travaux de rénovation de ce réseau.
Le programme de 2016 a intéressé:
- la rue de Verdun
- la rue de Bazeilles
- Il est terminé à ce jour.
- Pour 2017, le programme de travaux est le suivant :
- rue Marat / rue des Vosges : en cours de finition,
- rue Anatole France : mars et avril,
- avenue Joffre, de la rue Guynemer jusqu’au rond-point De Lattre de Tassigny : d’avril à juin,
Pour 2018, le programme de travaux est le suivant :
avenue Foch, depuis la station Total jusqu’au boulevard Marx Dormoy : de Novembre à Mai 2019.
En outre, d’importants travaux de réaménagement de voirie seront réalisés cette année sur ces voies et se poursuivront jusqu’en 2018.
D’autres rues seront intéressées par ce type de travaux dans le programme de 2019.
Travaux batimentaires
Sanitaires Ecole Frédéric Mistral
Les travaux consistent en la construction d’un îlot de WC filles et le réaménagement de toilettes existant à l’usage des garçons. C’est Delphine BALLESTER architecte qui a conçu ce projet .
Le montant des travaux s’élèvera à 136 000,00 €.
Maison des Jeunes et de la Culture
La Tranche 3 est terminée et a reçu l’avis favorable de la Commission de Sécurité.
L’ensemble des travaux correspondant ont coûté 563 396,61 €.
Au mois de mars démarrera la Tranche 4 pour un montant s’élevant à 636 922,68 €.
Pour mémoire, l’investissement nécessaire à la mise en sécurité et au réaménagement de la MJC aura coûté 2 472 179,48 €.
Locaux de la Police Municipale
Le Commissariat de Police Municipale fera à son tour l’objet de travaux de réaménagement et d’extension pour un montant de travaux d’environ 130 000,00 €.
Les travaux démarreront en mars 2017.
Travaux Centre ville
Travaux de Démolition
Cette opération, tant attendue par les Lézignanais, démarre ce mois de février.
En effet, les travaux de démolition des immeubles impasse du Château et rue du Château, réalisés par l’Entreprise CAMAR pour un montant de 201 948,00 € TTC, ont fait l’objet d’un Plan de Retrait de l’Amiante déposé par l’entreprise auprès de l’Inspection du Travail. Nous sommes dans l’attente de sa réponse.
De plus, l’INRAP (Institut National de Recherches Archéologiques préventives) a commencé les fouilles diagnostics.
En conséquence, ces travaux démarreront après ces phases préalables.
Travaux d’Aménagement et de Construction
Les marchés ont été notifiés aux entreprises pour un montant de travaux de 3 151 000 €.
La première réunion de lancement de chantier aura lieu le vendredi 3 février.
On peut aujourd’hui dire que c’est l’opération entière du Centre Ancien qui démarre ce mois de février.